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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.novarchive.fr , les informations suivantes :
Le site Novarchive.fr est édité par la société Novarchive Holding SAS.
Novarchive Holding SAS
22-28 rue Henri Barbusse
92110 CLICHY
Les Responsables du site et de la publication sont : Virginie Mazars et Olivier Aussenac
Contactez le responsable de la publication : contact@novarchive.fr
2. Hébergement :
Le nom de domaine Novarchive.fr est hébergé par la société :
Novarchive Holding SAS
22-28 rue Henri Barbusse
92110 CLICHY
Au Capital de 684 983 €
Enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 529 916 546
Le site Novarchive.fr est hébergé par la société :
Pragmatik
22 Rue Henri Barbusse
92110 Clichy
3. Description des services fournis :
Le site www.novarchive.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.novarchive.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.novarchive.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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5. Liens hypertextes et cookies
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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